Avertissement

Dernière mise à jour : 27 mai 2025

Interprétation et Définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont une signification définie dans les conditions suivantes. Ces définitions auront la même signification qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de cette clause de non-responsabilité :

  • Entreprise (désignée soit par “l’Entreprise”, “Nous”, “Notre” ou “Nos” dans ce document) désigne Recettes pour ce soir.
  • Service désigne le Site Web.
  • Vous désigne la personne accédant au Service, ou l’entreprise, ou toute autre entité juridique pour le compte de laquelle cette personne accède ou utilise le Service, le cas échéant.
  • Site Web désigne Recettes pour ce soir, accessible à l’adresse : www.recettespourcesoir.com

Clause de non-responsabilité

Les informations contenues dans le Service sont fournies uniquement à des fins d’information générale.

L’Entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du Service.

En aucun cas, l’Entreprise ne pourra être tenue responsable de dommages spéciaux, directs, indirects, consécutifs ou accessoires, ou de tout autre dommage, qu’il s’agisse d’une action contractuelle, délictuelle ou autre, découlant de ou en lien avec l’utilisation du Service ou de son contenu. L’Entreprise se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier le contenu du Service à tout moment, sans préavis.

L’Entreprise ne garantit pas que le Service est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.

Clause de non-responsabilité concernant les liens externes

Le Service peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont ni fournis ni maintenus par l’Entreprise, ni affiliés de quelque manière que ce soit à celle-ci.

Veuillez noter que l’Entreprise ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations présentes sur ces sites externes.

Clause de non-responsabilité sur les erreurs et omissions

Les informations fournies par le Service sont destinées uniquement à des conseils généraux sur des sujets d’intérêt. Même si l’Entreprise prend toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que le contenu du Service est à jour et exact, des erreurs peuvent survenir. De plus, étant donné la nature changeante des lois, règles et réglementations, il peut y avoir des retards, omissions ou inexactitudes.

L’Entreprise ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission, ni des résultats obtenus par l’utilisation de ces informations.

Clause de non-responsabilité sur l’usage équitable

L’Entreprise peut utiliser du contenu protégé par des droits d’auteur sans avoir toujours obtenu une autorisation spécifique du titulaire de ces droits. Ce contenu est mis à disposition dans un but de critique, commentaire, reportage, enseignement, recherche ou études.

L’Entreprise estime que cet usage constitue un “usage équitable” conformément à l’article 107 de la loi américaine sur les droits d’auteur.

Si Vous souhaitez utiliser du contenu protégé du Service pour vos propres besoins allant au-delà de l’usage équitable, Vous devez obtenir l’autorisation du titulaire des droits.

Clause de non-responsabilité sur les opinions exprimées

Le Service peut contenir des opinions exprimées qui n’engagent que leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement la politique ou la position officielle d’un autre auteur, organisme, entreprise, employeur ou de l’Entreprise elle-même.

Les commentaires publiés par les utilisateurs sont sous leur seule responsabilité. Les utilisateurs sont entièrement responsables de tout litige ou poursuite judiciaire résultant de leurs propos. L’Entreprise ne pourra être tenue responsable de ces commentaires et se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.

Clause de non-responsabilité quant aux responsabilités

Les informations fournies sur le Service le sont en considérant que l’Entreprise ne fournit pas de conseils professionnels en matière juridique, fiscale, comptable ou autre. Ces informations ne doivent pas être utilisées comme substitut à une consultation avec un professionnel qualifié dans ces domaines.

En aucun cas, l’Entreprise ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages spéciaux, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’accès ou de l’utilisation du Service, ou de l’impossibilité d’y accéder.

Clause de non-responsabilité « Utilisation à vos propres risques »

Toutes les informations du Service sont fournies “en l’état”, sans garantie quant à leur exhaustivité, exactitude, actualité ou aux résultats obtenus de leur utilisation. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de performance, de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.

L’Entreprise ne pourra être tenue responsable envers Vous ou toute autre personne pour toute décision ou action prise sur la base des informations fournies, ni pour tout dommage consécutif, spécial ou similaire, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :